Carnet de notes – Page 8 – Les Îles Marquises

Le commandant de la Moana était venu chercher du coprah.

Il y avait un fou à bord, un dangereux prisonnier que l’on conduisait à Tahiti. Un sort lui avait été jeté, et le commandant en connaissait tous les détails.

Un groupe d’insulaires avait tenté de recommencer à coloniser une vallée près d’Atuona. Deux d’entre eux étaient venus de Tahiti, dans le dessein d’entreprendre une plantation de cocotiers, dans cette île où tant de terrain était à l’abandon. Dans la vallée où ils devaient travailler, il y avait un vieil arbre gigantesque que l’on savait tabu. Sans crainte, les deux jeunes Tahitiens avaient grimpé pour examiner l’arbre et avaient découvert qu’il était creux. Jetant un coup d’œil à l’intérieur, ils avaient trouvé trois crânes humains, d’une grosseur telle qu’ils n’en avaient jamais vu. Leur sens des affaires l’emporta. Devinant que ces crânes atteindraient un prix très élevé auprès de touristes fortunés à Tahiti, ils les ôtèrent de l’arbre.

Ils les cachèrent dans une valise destinée à partir par la première goélette à destination de Papeete. Mais dès la toute première nuit, les têtes se mirent à geindre dans la valise. Telle fut du moins la version présentée à la gendarmerie. L’un des deux hommes se repentit et voulut rapporter immédiatement les crânes dans l’arbre. L’autre refusa. Il désirait l’argent et ne croyait pas au tabu. Le bruit qui s’échappait de la valise était devenu si fort qu’il réveillait tout le monde aux alentours. Le garçon, qui s’était opposé à ce que l’on remît les têtes dans la cachette, fut à son tour saisi d’une telle frayeur qu’il perdit, l’esprit. Il dégaina sa longue machette et courut derrière son ami tahitien pour lui couper la tête. Une lutte frénétique avait suivi, avant que tous les autres eussent réussi à s’emparer de leur compagnon dément et à le désarmer. On l’emmena de force à travers les montagnes et jusqu’à Atuona pour le livrer à la gendarmerie. Il était maintenant dans la cale et devait être conduit à la prison de Papeete. In Fatu Hiva, le retour à la nature Thor Heyerdahl.1937

La loi 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral réincorpore au domaine public maritime, dans les DOM, la zone des cinquante pas géométriques, les anciens » 50 pas du Roy « , bande large de 81,20 mètres comptés à partir de la limite haute du rivage et qui, en 1955, avait été déclassée dans le domaine privé de l’Etat. L’objectif était de faciliter l’évolution de cet espace, souvent occupé de façon anarchique et illégale. Elle a été complétée par la loi du 30 décembre 1996 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone des 50 pas géométriques dans les départements d’outre-mer afin d’assurer une préservation durable des parties encore naturelles et de faciliter l’évolution de celles qui font souvent l’objet d’une occupation sans titre.

DEBAT A L’ASSEMBLÉE NATIONALE 2e séance du mercredi 14 janvier 2004 Article 46

Mme la présidente. La parole est à M. René Dosière, inscrit sur l’article 46.

M. René Dosière. L’article 46 prévoit le transfert au territoire de la Polynésie du domaine de l’Etat, en particulier la zone dite des cinquante pas géométriques des îles Marquises. J’avais déposé un amendement visant à exclure, au profit des communes, cette zone du domaine de la Polynésie française. Il a malheureusement été déclaré irrecevable. Je ne sais pas si, comme celle d’hier soir, la séance d’aujourd’hui est retransmise en Polynésie. Si c’est le cas, je voudrais dire à quel point je garde − et je pense qu’il en est de même pour les autres membres de la commission − un magnifique souvenir de notre séjour, hélas trop bref − quelques heures − à Hiva Oa, en compagnie de Guy Rauzy, ce magnifique maire des Marquises qui allait à la pêche avec Jacques Brel et qui nous a d’ailleurs conduits à la tombe de ce dernier, ainsi qu’à celle de Paul Gauguin. On ne peut manquer d’éprouver de l’affection pour les habitants de ces îles, qui par ailleurs souhaiteraient que celles-ci deviennent un département français et se montrent très attachés à la France. Je crois même, sauf erreur de ma part, que la présence française y est plus ancienne qu’à Tahiti. Les îles Marquises sont situées à 1500 kilomètres de Tahiti, dans une zone qui, tant tout géographiquement que géologiquement, est assez différente. Elles souhaitent avoir les moyens de conduire par elles-mêmes leur développement. Ses habitants nous l’on dit, et nous l’on même écrit, monsieur le rapporteur : Guy Rauzy, notamment, nous a envoyé une correspondance à ce sujet, jugeant que l’attribution du foncier au territoire de la Polynésie constituait un obstacle au développement des communes. Il se trouve que les îles Marquises votent mal − enfin, elles votent maohi. Il y a, aux Marquises, deux partis autonomistes locaux, et ils ne font pas partie du Tahoeraa. On verra d’ailleurs tout à l’heure que le changement du mode de scrutin permettra de réduire cette opposition. C’est tellement plus simple ! Et du fait que les Marquises votent mal, les crédits du territoire parviennent là-bas beaucoup plus difficilement. On nous a donné à ce sujet des exemples très précis. En raison des particularités de l’archipel, les habitants des Marquises souhaitent pouvoir disposer des cinquante pas géométriques et prendre en main leur développement. L’amendement que j’ai déposé à ce sujet a été jugé irrecevable, mais, de toute façon, la commission des lois qui, elle, n’est pas soumise à l’article 40, l’avait déjà repoussé. Le rapporteur avait pourtant, je crois, jugé mon argument pertinent − et puisqu’il était pertinent, il n’était naturellement pas acceptable par la majorité de cette assemblée. Malgré tous mes efforts de pédagogie, je ne parais pas plus convaincant sur ce sujet que sur les autres. Mais je tiens à ce que l’Assemblée nationale sache qu’il y a, dans cet archipel, une dizaine de milliers d’habitants qui sont profondément attachés à la France,…

Mme Christine Boutin. En Polynésie, ils le sont tous !

M. René Dosière. … de manière très sincère, et qui ne bénéficient pas de la manne financière que la République française distribue en Polynésie. Savoir quelle partie des 1,2 milliard d’euros qui vont à la Polynésie est distribuée aux Marquises nous en donnerait d’ailleurs une illustration. Voilà ce que je tenais à dire sur l’article 46.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.

M. Jean-Christophe Lagarde. J’avais déposé, sur l’article 46, deux amendements qui sont tombés sous le coup de l’article 40 de la Constitution.

M. René Dosière. Comme le mien !

M. Jean-Christophe Lagarde. Ils visaient à revenir sur une disposition existante concernant la zone dite des cinquante pas géométriques. Compte tenu de la situation particulière de l’archipel des Marquises, il nous paraît nécessaire d’attribuer cette zone non pas au territoire, mais aux communes, pour une double raison : la première est qu’il s’agit d’un souhait formulé par les communes elles-mêmes, qui réclament à leur tour une plus grande autonomie vis-à-vis du territoire ; la deuxième provient d’une simple constatation géographique : aux Marquises, le relief est tellement accidenté qu’il est difficile de concevoir le moindre aménagement en dehors de cette zone. On le voit en atterrissant à Hiva Oa : faute de terrain plat sur l’île, la piste se situe au « sommet », à flanc de montagne, pour ainsi dire, et le relief a été complètement découpé pour l’installer − c’est d’ailleurs une création du territoire, et elle va être agrandie prochainement. J’ai déjà souligné la nécessité que les communes et leurs maires puissent maîtriser l’urbanisme. Il nous paraîtrait donc logique qu’elles disposent de la capacité d’aménager le littoral, précisément parce que le littoral, là-bas, est le seul endroit où l’on peut vivre, et donc le seul où l’on peut réellement réaliser des aménagements autres que des routes. En dehors du littoral, il ne reste en effet plus grand-chose. Il serait donc malvenu que les maires des communes concernées se voient imposer par le territoire un aménagement qui ne leur conviendrait pas.

Mme la présidente. La parole est à Mme Béatrice Vernaudon. . .

Mme Béatrice Vernaudon. En tant que députée des Marquises, je me dois d’intervenir. Monsieur Dosière, les Marquisiens n’ont pas le monopole de l’attachement à la République. Les Tahitiens éprouvent le même sentiment, et il n’est pas souhaitable d’entretenir l’idée que les premiers seraient plus attachés à la République que les seconds. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l’Union pour un mouvement populaire.) Vous cherchez à diviser la communauté polynésienne, ce qui est tout à fait malvenu. Par ailleurs, la dotation globale de développement économique, qui compense la suppression de la manne liée aux essais nucléaires, est uniquement réservée aux grands travaux, et notamment au désenclavement des archipels. Or les Marquisiens sont, par habitant, l’archipel de Polynésie qui en reçoit la plus grande part − je pourrais vous citer des chiffres à ce sujet. Nous avons en effet lancé un programme pluriannuel de construction de routes aux Marquises, et les vallées y étant très enclavées, cette construction est difficile et très coûteuse. C’est justement cet aménagement propre aux îles Marquises qui rend nécessaire de pouvoir disposer de l’ensemble des terrains. En tout état de cause, les « cinquante pas géométriques » ne pourront pas être affectés aux communes tant que celles-ci n’auront pas adopté leurs plans généraux d’aménagement, pour lesquels elles reçoivent d’ailleurs notre aide. Nous sommes donc défavorables à cette idée. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l’Union pour un mouvement populaire.)

Mme la présidente. La parole est à Mme la ministre.

Mme la ministre de l’outre-mer. Mme Vernaudon a exprimé en grande partie ce que je souhaitais dire. Bien évidemment, nous sommes tous attachés aux Marquises, comme à l’ensemble des archipels de la Polynésie française. Si une réforme devait intervenir dans le sens souhaité par M. Dosière, ce n’est sûrement pas ainsi qu’elle devrait être élaborée, au détour de la discussion sur un projet de loi et en l’absence totale de toute expertise susceptible de déterminer ses conséquences, notamment financières. Or je n’ai été saisie d’aucune demande pour réaliser une telle expertise, ni a fortiori de la moindre proposition de réforme sur ce dossier. D’ailleurs, s’agissant d’un sujet aussi complexe c’est, je crois, localement que les études doivent être faites et que le débat, s’il est vraiment nécessaire, doit se tenir. Enfin, en ce qui concerne la zone des cinquante pas géométriques, nous n’avons rien changé au statut de 1977, confirmé en 1984 et en 1996. Mme la présidente. Je mets aux voix l’article 46. (L’article 46 est adopté.) ASSEMBLÉE NATIONALE – 2e SÉANCE DU 14 JANVIER 2004 397 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE SESSION ORDINAIRE DE 2003-2004 122e séance

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